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Droits d'auteur et reproduction d'images

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Il est permis de reproduire toutes les images du site, sur papier ou en format numérique, pourvu que ce soit fins non commerciales énumérées ci-dessous. Cependant, il n'est pas permis de les modifier ni de les manipuler d'aucune façon.

Fins non commerciales :

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Reproduction d'images à des fins commerciales

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  • Le symbole du droit d'auteur, ©, suivi du nom du partenaire tel qu'il est indiqué dans le champ « Source ».
  • Le numéro d'identification (ID) de l'image
  • La phrase : Reproduction autorisée à partir du site Web de/du/de la/des [nom du partenaire] (adresse du site Web du partenaire).

Exemple : © Musée de l'aviation du Canada. Image no 21719. Reproduction autorisée à partir du site Web du Musée de l'aviation du Canada (www.aviation.technomuses.ca).

Obtenir des reproductions d'images à haute résolution

Pour obtenir des reproductions d'images à haute résolution, en format imprimé ou en format numérique, vous devez vous adresser au partenaire qui détient les droits d'auteur sur les images en question. Pour connaître le titulaire du droit d'auteur d'une image, cliquez sur le lien « plus d'information » en dessous de la vignette de l'image; il se trouve dans le champ « Source ». Pour connaître ses coordonnées, cliquez sur le nom du partenaire; ce lien vous mènera directement aux coordonnées du partenaire.

Dans votre demande au partenaire, vous devez fournir des renseignements précis sur l'image. Vous trouverez ces renseignements en cliquant sur le lien « plus d'information » en dessous de la vignette de l'image. La notice qui s'affichera vous donnera des renseignements tels que le titre, le sujet, la date, le format ainsi que le numéro d'identification (ID) de l'image.

Droit d'auteur sur le site web images canada

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